Petite enfance: Les nouveaux tarifs concernant la petite enfance n’ont pas été évoqués car Valérie HAUVILLE, adjointe en charge de ce dossier, n’a pas eu le temps de réunir la commission concernée avant le conseil municipal. Nous la remercions pour sa...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 23 mai 2012 Urbanisme: 4) Révision du plan d’occupation en plan local d’urbanisme – Bilan de concertation - Arrêt du projet de plan local d’urbanisme...
Finances Décision modificative Le Maire demande de procéder à une décision modificative du budget 2013 afin de dégager 500€ pour compléter la somme provisionnée ( 1 000€) pour l’achat, déjà effectué, d’un tableau accroché dans la salle des mariages. Françoise...
IL SE TIENDRA A 19H00 EN MAIRIE Avis à nos fidèles lecteurs: ce serait bien qu'un certain nombre d'entre vous puisse se libérer pour asister aux délibérations ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 14 décembre 2010 Ressources Humaines: 4) Création de postes 5) Modification d'horaires 6) Astreintes pour les agents sous contrat de droit public....
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès-verbal du 22 novembre 2012 Finances : 4) Remboursement dépôt d’urne 5) Indemnité receveur municipal 6) Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture 7) Demandes...
La sécurisation de la D940 a toujours été l’une de nos préoccupations et nous l’avions placée comme priorité dans notre programme municipal de 2007. Il est donc logique que nous soutenions aujourd’hui l’action menée par nos élus locaux et que nous nous...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 28 mars 2011 Finances: 4) Attribution subventions 5) Budget Primitif2011 6) Arrêt du taux des taxes 7) Imputation en investissement des dépenses inférieures...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 07 septembre 2010 Urbanisme: 4) PLU: approbation du PADD 5) Aménagement du centre bourg / intervention EPFN 6) Logements sociaux convention SEMINOR...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 21 octobre 2009 Ressources Humaines 4) Création de poste Instructeur en Urbanisme 5) Création de poste Adjoint Technique 2ème classe 6) Création/Suppression...
Le compte administratif 2009 fait apparaître un excédent global de fonctionnement de 1 393 284,67€. Lors de la réunion du 10 mars 2010, à la majorité des voix, il avait été voté et affecté 500 000€ au fonctionnement 2010 et 893 284,67€ aux investissements...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 24 mai 2011 Ressources Humaines: 4) Création de poste Contrat Engagement à l'Emploi- Contrat Unique d'Insertion Finances: 5) Réserve parlementaire...
Ordre du jour 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 1l mai 2010 Enfance: 4) Projet Educatif Ressources Humaines 5) Règlement intérieur Hygiène et Sécurité 6) Création Contrat Unique d'Insertion 7) Contrat...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 16 février 2011 Informations: 4) Présentation Projet de Loi de Finances 2011 5) Présentation Recettes CODAH Finances: 6) Créance Irrécouvrable 7)...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 07 novembre 2011 Ressources Humaines: 4) Création/ Suppression de poste 5) Mise en stage 6) Attribution de chèques cadeaux Finances: 7) Décisions...
Nos élus sont intervenus notamment sur la partie finance de l'ordre du jour, concernant les demandes de subventions, les taxes et le budget primitif, et sur la partie urbanisme, notamment sur la révision du Plan Local d'Urbanisme. Affaires Générales:...
Finances: Françoise CHARLES et Raymond LEPARC ont voté contre les modifications concernant la section investissement. En effet, il était demandé de retirer 115 000 € du compte Groupe scolaire pour les affecter à des travaux concernant le pavillon Huart...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 26 mars 2012 Finances: 4) Durée d’amortissement des biens 5) Recours à l’emprunt 6) Décisions modificatives 7) Demande de subvention exceptionnelle...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 12 septembre 2011 Finances: 4) Décisions Modificatives 5) Création d’une régie cimetière 6) Création d’une régie Chèque Déjeuner / Chèque cadeau 7)...
Décisions modificatives budgétaires. Comme à son habitude, le Maire a proposé de nombreuses décisions modificatives pour un montant total de 203 207€. Voici les plus conséquentes : - 34 000€ pour financer l’Agence d’Urbanisme de la Région du Havre. Le...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2012 Urbanisme: 4) Création / Suppression de poste 5) Création de poste 6) Emploi d’avenir 7) Création de poste coordonnateur recensement...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès-verbal du 06 mars 2013 Affaires Générales: 4) Installation d’un nouveau conseiller municipal 5) Association des Maires Ressources Humaines : 6) Création d’un...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès verbal du 07 décembre 2011 Finances: 4) Approbation du Compte Administratif 2011 5) Affectation du Résultat 6) Débat d’Orientation Budgétaire 7) Subventions...
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Appel nominal 3) Approbation du procès-verbal du 05 juillet 2013 Ressources humaines : 4) Création de poste d’Adjoint Administratif 1ère classe 5) Création de poste de Directeur Général des Services...
Nos élus sont intervenus notamment sur la partie finance de l'ordre du jour, concernant les demandes de subventions, la vidéoprotection et une convention de partenariat avec le groupe SEMINOR Demandes de subventions Monsieur Le Maire demande l’autorisation...